Notre Médiathèque
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Rapport d'activité 2015 Agglo Sud Pays Basque
Rapport | 01.01.2016
2015, une année placée sous le signe de la prospective et de l'innovation. Cette année enrichissante a été ponctuée par plusieurs temps forts. Le plus important, aura été notre implication à la…
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Pour en finir avec la démocratie participative
Publication | 10.01.2024
La démocratie participative s’est imposée comme le principal remède à la crise de notre démocratie représentative. De la plus petite commune rurale au plus haut sommet de l’État, chaque institution y…
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Politiques publiques - Les formes de l'action publique
Etude | 31.10.2019
L’action publique est au cœur de multiples débats à caractère idéologique (autour de la question de l’assistance, de l’exercice de l’autorité et de la force, des changements de comportement, de la…
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Publication | 01.01.2008
En 2005, le Conseil des élus et le Conseil de développement du Pays Basque décident de remobiliser l'ensemble des acteurs locaux afin de réactualiser le projet de territoire. En partenariat avec…
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Publication | 01.08.2015
Le présent document, publié juste après la publication de la loi au Journal officiel, a pour objectif de présenter, de façon synthétique et rapide, l’essentiel des dispositions qu’elle contient. Il…
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Note n°8 | Fiscalité directe locale : Mise en lumière de la taxe d'habitation
Notes observatoire | 10.12.2012
Le Ministère de l'Economie et des Finances a mis à disposition sur son site Internet des données concernant les comptes des communes françaises. Ces données ont été récemment intégrées et mises en…
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Note de l'observatoire n°8 | Fiscalité directe locale : mise en lumière de la taxe d'habitation
Note d'Analyse | 01.12.2012
Le Ministère de l'Economie et des Finances a mis à disposition sur son site Internet des données concernant les comptes des communes françaises. Ces données ont été récemment intégrées et mises en…
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Les collectivités locales en France
Recueil | 01.05.1996
Les collectivités locales, réparties en trois niveaux, sont en France très nombreuses et très diverses quant à leur importance démographique ou territoriale. Cet ouvrage présente les différents…
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Les CAF et les territoires - Contacts et propositions
Publication | 01.10.2018
Les mutations institutionnelles, socio-économiques et la décentralisation de l’action sociale ont redéfini la place et les missions des Caisses d’allocations familiales (Caf ) qui semblent de plus en…
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Le pilotage des politiques publiques locales
Monographie | 01.10.2020
Les collectivités locales voient, depuis quelques années, leurs compétences s'accroître et les moyens financiers pour les mettre en oeuvre diminuer. Elles doivent donc faire plus avec moins et sont à…