Notre Médiathèque
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PLH de la Communauté de communes SPB - diagnostic
Etude | 01.10.2008
Le Programme Local de l'Habitat s'inscrit dans une démarche collective engagée depuis plusieurs années. C'est également le support de la politique habitat d'une collectivité jeune confrontée à des…
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Nouvelle géographie fiscale et financière des ensembles intercommunaux
Etude | 25.01.2013
Cet atlas propose une lecture inédite des implications territoriales de la réforme de la taxe professionnelle : quelle est la répartition territoriale du nouveau panier de ressources et de ses…
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Quel potentiel pour l’immobilier de bureaux à Rouen ? Indicateurs de positionnement et perspectives
Etude | 01.06.2012
La présente étude se propose d’analyser le positionnement de l’agglomération rouennaise en tant que « pôle tertiaire », en confrontant son rang socio-économique sur la scène nationale à son marché…
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Etude | 01.02.2003
Le projet Petite ville est une démarche soutenue par le Conseil génral des Pyrénées-Atlantiques et la Caisse des dépots et consignations, tous deux soucieux de conforter l'armature départementale. Ce…
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Etude de préfiguration - Livret II - documents statutaires
Etude | 27.04.2005
Ce livret II a pour vocation de présenter les différents documents statutaires de l'Etablissement Public Foncier Local Pays Basque. Il accompagne le livret I qui contient les éléments d'aide à la…
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Déclaration d'utilité publique - Château d'Aguerria à Mouguerre
Etude | 01.01.2002
L'acquisition du château d'Aguerria et de son parc a pour objet de préserver un élément majeur du patrimoine de Mouguerre et de réaliser des équipements publics rendus nécessaires par le…
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Monographie des gares grande vitesse
Etude | 10.11.2008
L’Audap a produit, en 2008, des éléments de réflexion dans le cadre du projet de desserte LGV comprenant une monographie des gares grande vitesse. Cette partie de l’étude exposant les différents…
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Mobilités estivales - Sud des Landes / Côte basque - Cahiers #1
Etude | 21.10.2016
Le fait estival est un temps fort dans la vie économique locale qui pose des questions tout à fait spécifiques de déplacements. La connaissance de ses fréquentations a justifié la réalisation de…
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Mobilités estivales - Sud des Landes / Côte basque - Cahiers #2
Etude | 12.09.2018
Le fait estival est un temps fort dans la vie économique locale qui pose des questions tout à fait spécifiques de déplacements. La connaissance des pratiques de mobilité a justifié la réalisation de…
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Schéma directeur d'accessibilité 2015-2020
Etude | 01.12.2014
La loi du 11 février 2005, pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, est venue compléter et enrichir le corpus réglementaire visant à une…