Recherche
Par rubriques
Recherche de 2023.
Affiche les résultats de 1 à 2 sur 2.
-
Désignation d'un délégué à la protection des données
Page |
Délégué à la protection des données désigné : Nom du délégué 420440356 Date de prise de fonction 15/09/2023 Adresse postale 63 rue Jacques Teulie - 31150 FENOUILLET Pays FRANCE Coordonnées publiques…
-
Page |
Politique de confidentialité Dernière mise à jour : 11/2023 Cette politique de confidentialité couvre l'utilisation de ce site géré par l’AUDAP, l’Agence d’urbanisme Atlantique & Pyrénées. Elle…