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Ordonnance du 5 janvier 2012 Clarification des procédures d’évolution des documents d’urbanisme
Publication | 01.05.2012
ordonnance entreront en vigueur à une date déterminée par décret en Conseil d’Etat et au plus tard le 1er janvier 2013. Son objectif principal est de clarifier et de simplifier les différentes…
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Décoder la recodification du livre Ier du code de l'urbanisme !
Texte Juridique | 08.02.2016
la recodification du code de l’urbanisme s’est concrétisée à travers l’entrée en vigueur, depuis le 1er janvier 2016, de l’ordonnance du 23 septembre 2015 relative à la partie législative du livre…
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Dossier Documentaire | 01.12.2013
BORDEAUX, Rocher de Palmer / CENON Les pièces du dossier documentaire : • Programme • Journal du OFF 1 • Journal du OFF 2 • Journal du OFF 3 • 33ème Rencontre nationale des Agences d’Urbanisme à…
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Cartothèque | 23.06.2025
potentiel de 82 GWh PCS. * Sur la base de 4 500KWh par an consommé en electricité par un ménage français, 1 GWh correspond approximativement à la consommation électrique globale de 220 ménageschaque…
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Observatoire du foncier - Le marché immobilier et foncier et l'offre foncière
Etude | 01.10.2005
Trois documents : 1)le marché immobilier et foncier en Béarn et au 2)Pays basque et sud des Landes Ces documents correspondent au 2ème cahier. L'analyse du marché est effectuée de façon à identifier…
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Communauté d'Agglomération Pays basque
Publication | 29.05.2017
permettre une prise de connaissance des nouveaux territoires communautaires issus de la recomposition du 1er janvier 2017, par l'ensemble des élus locaux, l'AUDAP a réalisé 10 portraits de…
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Photovoltaïque au sol en Nouvelle-Aquitaine
Publication | 10.01.2022
gaz à effet de serre, et a inscrit l’objectif de neutralité carbone d’ici 2050 dans la loi (article 1er de la loi énergie climat du 8 novembre 2019) : cela implique de diviser au moins par six nos…
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Actualité | 06.12.2022
Didier REY, Maire de Lacq, ce fut au tour de Celia COLOMBIER, chargée de mission ÎSÉE et Jacky BONNET, 1 er adjoint de la commune de La Couronne (16), de partager leur retour d’expérience et de…
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Cahiers #2 - Déchet : Prendre en compte les Déchets Inertes dans les marchés publics du BTP
Etude | 31.01.2019
Après le « Cahier #1 », dédié à la prise en compte des déchets dans la planification urbaine, ce « Cahier #2 », co-produit par l'Etat, le Conseil Départemental des Pyrénées-Atlantiques et l'AUDAP,…
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(Toile 2) - La Toile BTP / Impulser des synergies en vue d'une transition bas carbone L'a Note #1 (Toile 1) - Une « Toile » pour connecter les acteurs locaux du BTP Télécharger la Toile Béton